Il existe TROIS types de TVA applicable pour les établissements de nuit (Discothèques)
SANS ALCOOL : (TVA 10%)
Le taux de TVA intermédiaire de 10 % s’applique aux boissons non alcoolisées servies
Exemple :
- Gobelets,
- Verres en plastique,
- Pichets
- Cannettes
- etc.
Ces boissons sont destinées à une consommation immédiate.
ALCOOLISEES : (TVA 20%)
Toutes les boissons alcoolisées sont vendues au taux normal de 20 %.
Ce taux s’applique quel que soit le type de vente.
Exemple :
- Bouteilles d’alcool
- Bière
- Verre d’alcool mélangé (Alcool + Soft)
TVA VENTILE INCLUS DANS ZAPSIS (Système ZAP) : (TVA 20% & TVA 10%)
La TVA ventilé fait intervenir plusieurs taux de TVA (20% & 10%)
Le commerçant a le choix de ventiler ses des taux de TVA ou non
Si une même vente fait intervenir plusieurs taux de TVA, l’établissement peut appliquer à chaque produit son taux correspondant. (Alcool : 20% / Soft : 10%)
On parle de ventilation des recettes.
Exemple :
Un pack bouteille + 4 pichets de soft vendu :
- 75% du pack applique une TVA à 20%
- 25% du pack applique une TVA à 10%
Gagnant ainsi en moyenne, un week-end de chiffre d’affaires par an
Mais s’il choisit de ne pas appliquer la ventilation, la totalité de la facture est alors soumise au taux de TVA le plus élevé (20%)
Exemple :
Un pack bouteille + 4 pichets de soft vendu :
- 100% du pack applique une TVA à 20%
Pour plus d’informations n’hésitez pas à nous contacter.
